Déposée le 17 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ANSAMBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA LETTRE FINE BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANSAMBLE domicilié(e) Siège : PIBS Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANSAMBLE domicilié(e) PIBS – CP no 2,56038 VANNES cedex - 56038 - France.
La marque LA LETTRE FINE BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANSAMBLE Société anonyme - Siège : PIBS Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France - SIREN 334159472
SOCIETE ANSAMBLE - PIBS – CP no 2,56038 VANNES cedex - 56038 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 8 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°501664 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Produits de l'imprimerie. Photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches. Albums. Cartes. Livres.Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers.Articles pour reliure. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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